Les photographies et légendes mis en ligne sur le site tempusfugit.fr ne sont en aucun cas libres de droits et sont considérés comme des créations protégées par les lois françaises et internationales sur la Propriété Intellectuelle. tempusfugit.fr est détenu et exploité par Renaud Figueres, unique propriétaire du site et de l'ensemble des œuvres qui y sont représentées.
Elles ne peuvent être utilisées, sous quelque forme que ce soit, sans une autorisation écrite de son auteur, ou sans avoir signé un contrat de cession de droits d'auteur pour un usage commercial. Elles ne peuvent en aucun cas être considérées comme libres de droit.
L’utilisation, sans autorisation de l’auteur, d’une photographie à des fins commerciales ou, à défaut, en diffusion publique (sous quelque forme que ce soit) entraîne la facturation immédiate de l’équivalent de la prestation en cession de droits d’auteur, à hauteur des barèmes UPP, majorés de 100%, et pour un montant minimum de 250 €. L’absence du nom de l’auteur accompagnant l’image entraine une facturation supplémentaire de 250 €.
Conditions générales de ventes
Les conditions générales de vente sont celles usitées dans la profession (barèmes éditeurs et / ou base de calcul d’après les barèmes UPP). Les modalités contractuelles de cession d’un droit d’utilisation spécifique sont légalement fixées par une note d’auteur : Précomptée AGESSA, TVA non applicable (art. 293 B du CGI), 1% diffuseur en sus. Pour les sites internet, les droits sont cédés pour une période de un à trois ans à compter de la date de livraison des images, renouvelable après accord des deux parties. Chaque renouvellement donne lieu à une nouvelle cession.
La cession des droits des photographies s'entend pour une utilisation précise et déterminée lors du devis. Le prix est calculé à partir de plusieurs critères : le tirage ou le nombre d'exemplaire, les proportions de la photographie dans le document et son emplacement, la durée d'utilisation et le territoire de diffusion.
© tempusfugit.fr - 2013 /2021.
Tirages:
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